Règlement intérieur BUA

Conditions d'accès

Les bibliothèques sont ouvertes à tous les publics. La consultation de la documentation papier en accès libre et le travail sur place sont libres et gratuits.
En cas de limite de la capacité d’accueil, priorité sera cependant donnée aux étudiant·es et personnels de l’université d'Angers. Tous les publics sont tenus de se conformer au présent règlement intérieur : un arrêté d'exclusion des locaux pourra être pris en cas de non respect des règles de vie commune à la
BUA selon les règles précisées à l'article 4.

L’utilisation des postes de consultation et du réseau Wi-Fi, conformément à la charte Renater (https://www.renater.fr/chartes), est exclusivement réservée aux membres de la communauté universitaire et aux inscrits « Premium ».

Droits des usagers

Les usagers inscrits bénéficient des services proposés par les bibliothèques universitaires :

• accès aux collections et utilisation des espaces pendant les horaires d'ouverture
• réservation des livres en prêt et consultation du compte lecteur
• utilisation du prêt entre bibliothèques si un document n'est pas dans les BU
• réponse sous une semaine à toute suggestion, remarque ou demande, qu'elle soit faite sur place, en ligne ou par téléphone.

Le personnel se tient à la disposition des usagers pour les accueillir et les renseigner avec courtoisie et respect. Un cadre de permanence peut intervenir pour résoudre les points de blocage.
Les usagers sont invités à faire part de leurs observations, suggestions ou éventuelles réclamations, à titre individuel via http://bu.univ-angers.fr/contact ou dans le cadre d’enquêtes.

Responsabilités

Afin de maintenir un environnement accueillant, agréable, tranquille et respectueux de tous, les usagers se doivent d’avoir un comportement courtois et poli envers les autres usagers et le personnel.

Comportements demandés

Il est recommandé, dans les espaces publics de la BUA :

• De respecter les usages des différentes zones des bibliothèques (zones silence, calme et com, carrés groupes, zone de détente).
• De prendre soin du matériel et des locaux mis à disposition (mobilier, matériel informatique, documentation, prises, sanitaires, carrés groupes…).
• D’utiliser un casque ou des écouteurs.
• De ne pas monopoliser de manière délibérée plusieurs places pour une personne seule ou de multiples documents exclus du prêt (par exemple en les regroupant dans un sac).
• De s'assurer que la bibliothèque reste un lieu propre et agréable pour tous. Les boissons non alcoolisées sont acceptées dans des récipients fermés.    
• De quitter la bibliothèque sans tarder lorsqu’elle ferme.
• De mettre les téléphones portables en mode vibreur et passer des appels dans les espaces dédiés à cet usage.    
• De libérer sa place en cas d’absence de plus de 20 minutes. En cas de forte affluence, les effets personnels peuvent être déplacés par le personnel de la bibliothèque.

Comportements interdits

Il est interdit  :

• De venir à la BUA en état d'ébriété.
• De fumer ou d’utiliser une cigarette électronique
• D'adopter une attitude susceptible de générer un trouble à l’ordre public ou contraire à la législation en vigueur (bizutage notamment).
• D'avoir une hygiène corporelle représentant une gêne pour les autres.
• De cracher (notamment sur ou depuis les terrasses).
• D’utiliser des appareils d’écoute ou de visionnage sans écouteurs
• De prendre son repas dans la BU, d’y consommer des plats chauds ou des en-cas exigeant d’utiliser des couverts, et d’utiliser les poubelles pour y jeter du suremballage ou des déchets alimentaires.
• D’afficher ou de distribuer de documents à l’intérieur des bibliothèques et d'afficher quoi que ce soit sur les façades extérieures des BU.
• D'avoir un comportement menaçant ou agressif, verbalement ou physiquement envers les autres usagers ou le personnel.
• D'utiliser les locaux de la BUA comme lieu d’événement, rassemblement ou manifestation collective qui n’aurait pas été accepté au préalable par la BUA.
• D’utiliser les locaux de la BUA pour toute activité à caractère commercial (cours particuliers, micro-entreprise). 

L’accès des bibliothèques est interdit aux animaux, à l’exception des animaux accompagnant des personnes en situation de handicap ou d'actions ponctuelles autorisées au préalable par la BUA. 
 

Carte d'utilisateur

La carte d’utilisateur de la bibliothèque est personnelle et doit être utilisée pour toute opération de prêt. Chaque inscrit est responsable des opérations enregistrées sous son nom. La perte d'une carte d'utilisateur doit être signalée rapidement à l'accueil, par téléphone ou en ligne.

Dans tous les cas où l’utilisateur ne peut rendre les documents empruntés, il doit en assurer le remplacement selon les conditions précisées dans l'annexe relative aux tarifs.

La composante ou le laboratoire ayant demandé l’inscription d’une personne invitée temporairement à l’Université est responsable des documents empruntés par cette personne.
Un étudiant doit être en règle avec la bibliothèque pour :

• obtenir un transfert de son dossier ou la délivrance d’un diplôme
• s’inscrire à un examen ou à une soutenance de thèse

Respect de la durée de prêt et pénalités de retard

Les conditions de prêt sont variables selon les types d'inscription. Elles sont consultables sur le site web de la BUA et sur les documents distribués à l'accueil.
Chaque jour de retard dans la restitution des documents empruntés entraîne une suspension du droit de prêt d’une durée équivalente à la durée du retard. Toute suspension du prêt dans une des deux bibliothèques entraîne une suspension de prêt dans les autres bibliothèques.
Trois rappels sont successivement envoyés aux usagers. En l’absence de retour des ouvrages empruntés, les dossiers des lecteurs sont transmis au service de la scolarité qui bloque la réinscription et la délivrance des diplômes.

Respect du retrait des transferts et réservations

Les usagers disposent d'un délai de 7 jours pour venir retirer les documents transférés ou réservés ou, à défaut, pour annuler leur demande. Trois absences de retrait des documents durant l'année universitaire (du 1er septembre au 31 août) entraînent une suspension de prêt d'un mois.

Respect de l’intégrité des collections

Les documents de la bibliothèque sont protégés contre le vol. Le vol, la tentative de vol manifeste ou la détérioration volontaire d’un document ou de matériel entraînent une suspension de l’autorisation du prêt d’une durée de 12 mois. Selon les faits, l'administration se réserve le droit d'intenter des poursuites disciplinaires, civiles ou pénales.
Lorsqu’une personne déclenche le système antivol à son passage, elle doit remettre au personnel de la bibliothèque sa carte d’étudiant ou professionnelle ou une pièce d’identité et présenter le contenu de son sac et les objets qu’elle a sur elle et qui sont susceptibles de déclencher le système.
Les mêmes dispositions peuvent être mises en œuvre en cas de panne du système antivol.
En cas de détérioration du document, le remboursement de celui-ci sera exigé.

Respect des conditions de réservation de place

Les places et salles réservables doivent être libérées à l’issue de la réservation et être laissées en bon état. L’usage des salles et des places doit se faire conformément au présent règlement, notamment en ce qui concerne les règles de respect mutuel, de comportement et d’hygiène.
Le non-respect des conditions de réservation et d’usage des locaux de la bibliothèque, après un premier rappel écrit au règlement, entraîne la suspension du droit nominatif à réserver une place pour une durée d’un mois.
 

Sanctions

• Les responsables et le personnel des bibliothèques sont chargés de faire appliquer le règlement.
• Le non-respect des injonctions du personnel ou des dispositions contenues dans le présent règlement expose le contrevenant à l’expulsion immédiate de la BUA par le personnel, les agents de sécurité ou, le cas échéant, par la force publique. En cas de désordre ou de menace de désordre dans les enceintes et locaux des bibliothèques universitaires, un arrêté d'interdiction d'accès aux locaux peut être pris pour une durée de trente jours maximum.
• Dans l'éventualité où des poursuites disciplinaires ou judiciaires seraient engagées, l'interdiction d'accès peut être prolongée jusqu'à la décision définitive de la juridiction saisie.