Description du document
Droit fiscal
cours intégral et synthétique + tableaux et schémas
- Éditeur
- Paris La Défense : Gualino un savoir-faire de Lextenso, DL 2025
Liste des exemplaires
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BU Saint Serge Niveau 3
Cote : 343.04 BAU 2025-2026 | Disponibilité | Prêt | Nombre |
|---|---|---|
| Emprunté | Pret Normal | 1 |
- Sujet(s)
- Droit fiscal - France Manuels d'enseignement supérieur
- Description
- 1 volume (303 pages) ; 24 cm
- Mention d'édition
- 14e [édition], 2025-26
- Collection
-
Mémentos : apprendre utile
Mémentos (Gualino) - Note
-
Bibliographie page [295]. Index
- Langue
- français
- ISBN
-
978-2-297-28393-9
- Autre édition
- Droit fiscal
P. 5 - Présentation
P. [17] - Partie 1. Les cadres généraux du droit fiscal français
P. [19] - Titre 1. Le cadre terminologique du droit fiscal
P. 21 - Chapitre 1 - Les classifications fiscales
P. 39 - Chapitre 2 - Les définitions fiscales
P. [57] - Titre 2. Les définitions fiscales
P. 59 - Chapitre 3 - Les sources internes du droit fiscal
P. 79 - Chapitre 4 - Les sources externes du droit fiscal
P. [99] - Partie 2. Le droit fiscal général des particuliers et des entreprises
P. [101] - Titre 1. L'imposition sur les revenus
P. 103 - Chapitre 5 - L'impôt sur le revenu
P. 159 - Chapitre 6 - L'impôt sur les bénéfices de entreprises
P. [189] - Titre 2. L'imposition sur les ventes de biens et services
P. 191 - Chapitre 7 - La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
P. [225} - Titre 3. L'imposition sur le patrimoine
P. 227 - Chapitre 8 - Les droits d'enregistrement
P. 245 - Chapitre 9 - L'impôt sur la fortune immobilière (IFI)
P. [253] - Partie 3. Le droit des procédures fiscale
P. [255] - Titre 1. L'administration fiscale et ses procédures
P. 257 - Chapitre 10 - L'administration fiscale
P. 265 - Chapitre 11 - Le contrôle et la rectification de l'impôt
P. 279 - Chapitre 12 - Les sanctions fiscales
P. [287] - Titre 2. Le contentieux fiscale
P. 289 - Chapitre 13 - Les contentieux fiscaux généraux
P. 295 - Bibliographie
P. 297 - Index
P. [17] - Partie 1. Les cadres généraux du droit fiscal français
P. [19] - Titre 1. Le cadre terminologique du droit fiscal
P. 21 - Chapitre 1 - Les classifications fiscales
P. 39 - Chapitre 2 - Les définitions fiscales
P. [57] - Titre 2. Les définitions fiscales
P. 59 - Chapitre 3 - Les sources internes du droit fiscal
P. 79 - Chapitre 4 - Les sources externes du droit fiscal
P. [99] - Partie 2. Le droit fiscal général des particuliers et des entreprises
P. [101] - Titre 1. L'imposition sur les revenus
P. 103 - Chapitre 5 - L'impôt sur le revenu
P. 159 - Chapitre 6 - L'impôt sur les bénéfices de entreprises
P. [189] - Titre 2. L'imposition sur les ventes de biens et services
P. 191 - Chapitre 7 - La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
P. [225} - Titre 3. L'imposition sur le patrimoine
P. 227 - Chapitre 8 - Les droits d'enregistrement
P. 245 - Chapitre 9 - L'impôt sur la fortune immobilière (IFI)
P. [253] - Partie 3. Le droit des procédures fiscale
P. [255] - Titre 1. L'administration fiscale et ses procédures
P. 257 - Chapitre 10 - L'administration fiscale
P. 265 - Chapitre 11 - Le contrôle et la rectification de l'impôt
P. 279 - Chapitre 12 - Les sanctions fiscales
P. [287] - Titre 2. Le contentieux fiscale
P. 289 - Chapitre 13 - Les contentieux fiscaux généraux
P. 295 - Bibliographie
P. 297 - Index