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BU Saint Serge Niveau 3
Cote : 343.04 COL 2025 | Disponibilité | Prêt | Nombre |
|---|---|---|
| Disponible | Pret Normal | 1 |
- Sujet(s)
- Droit fiscal - France Manuels d'enseignement supérieur
- Description
- 1 volume (XX-477 pages) ; 22 cm
- Mention d'édition
- 13e édition mise à jour, [2025]
- Collection
-
Thémis, Droit
Thémis. Droit - Note
-
puf = Presses universitaires de France
Bibliographie p. [461]-462. Références bibliographiques. Index
- Langue
- français
- ISBN
-
978-2-13-087649-6
Première partie – L'unité des principes et techniques du droit fiscal
Titre 1. La réglementation fiscale
P. 17 - Chapitre 1 : Les sources du droit fiscal
P. 101 - Chapitre 2 : L'interprétation du droit fiscal
P. 139 - Chapitre 3 : Les procédures fiscales
Titre 2. La régulation fiscale
P. 195 - Chapitre 1 : L'aménagement d'espaces de liberté au profit du contribuable
P. 233 - Chapitre 2 : La restriction des espaces de liberté laissés au contribuable
Seconde partie – La diversité des régimes d'imposition
Titre 1. Les particuliers
Sous-titre 1 : Les revenus
P. 281 - Chapitre 1 : L'impôt sur le revenu
P. 314 - Chapitre 2 : Les prélèvements fiscaux à caractère social
Sous-titre 2 : Le patrimoine
P. 319 - Chapitre 1 : La transmission du patrimoine
P. 334 - Chapitre 2 : La détention du patrimoine
Titre 2. Les entreprises
Sous-titre 1 : Le bénéfice
P. 355 - Chapitre 1 : La distinction des entreprises soumises à l'impôt sur le revenu de celles soumises à l'impôt sur les sociétés
P. 370 - Chapitre 2 : La détermination du bénéfice imposable
Sous-titre 2 : La valeur ajoutée
P. 425 - Chapitre 1 : La taxe sur la valeur ajoutée
P. 454 - Chapitre 2 : La contribution économique territoriale
Titre 1. La réglementation fiscale
P. 17 - Chapitre 1 : Les sources du droit fiscal
P. 101 - Chapitre 2 : L'interprétation du droit fiscal
P. 139 - Chapitre 3 : Les procédures fiscales
Titre 2. La régulation fiscale
P. 195 - Chapitre 1 : L'aménagement d'espaces de liberté au profit du contribuable
P. 233 - Chapitre 2 : La restriction des espaces de liberté laissés au contribuable
Seconde partie – La diversité des régimes d'imposition
Titre 1. Les particuliers
Sous-titre 1 : Les revenus
P. 281 - Chapitre 1 : L'impôt sur le revenu
P. 314 - Chapitre 2 : Les prélèvements fiscaux à caractère social
Sous-titre 2 : Le patrimoine
P. 319 - Chapitre 1 : La transmission du patrimoine
P. 334 - Chapitre 2 : La détention du patrimoine
Titre 2. Les entreprises
Sous-titre 1 : Le bénéfice
P. 355 - Chapitre 1 : La distinction des entreprises soumises à l'impôt sur le revenu de celles soumises à l'impôt sur les sociétés
P. 370 - Chapitre 2 : La détermination du bénéfice imposable
Sous-titre 2 : La valeur ajoutée
P. 425 - Chapitre 1 : La taxe sur la valeur ajoutée
P. 454 - Chapitre 2 : La contribution économique territoriale